Conditions Générales d'Utilisation

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Préambule

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  • Porter atteinte aux droits d'auteurs, aux droits des brevets ou desmarques, aux secrets de fabrication, aux autres droits de propriété intellectuelle, au droit de divulgation ou à la vie privée des tiers.
  • Être diffamatoires, médisants, calomnieux, discriminatoires ouinciter à la violence ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique.
  • Comporter de contenus obscènes, pornographiques ou pédophiles (même en texte).
  • Contenir un programme informatique visant à endommager ou àintercepter clandestinement tout système informatique, données ouinformations nominatives.
  • Proposer à l'internaute de gagner de l'argent avec des méthodessoi-disant miracles (systèmes pyramidaux, affiliation, kits e-book,etc.)
  • Contenir uniquement de la publicité.
  • Augmenter de façon fictive le trafic d'un site (ex : autosurf, popup under, barres de surf, etc.).

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